Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE DU SOLEIL
GAN INCENDIE ACCIDENTS

Numéro de dépôt :
12106
Date de dépôt :
28/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COMPAGNIE DU SOLEIL

Déposée le 28 juin 1978 par GAN INCENDIE ACCIDENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COMPAGNIE DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAN INCENDIE ACCIDENTS, domicilié(e) Compagnie francaise d'assurances et de réassurances, incendie, accidents et risques divers (Société anonyme), 2 rue Pillet-Will - 75009 PARIS. $GAN VIE, Compagnie francaise d'assurances sur la vie (Société anonyme), 2 rue Pillet-Will - 75009 PARIS. - France.

La marque COMPAGNIE DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque COMPAGNIE DU SOLEIL est expirée depuis le 28 juin 1988.

GAN INCENDIE ACCIDENTS a également déposé les autres marques suivantes : CARRE SANTE PLEIN-ETRE , S.F.P.J. , MAGIKIT GAN AUTO , GAN HABITAT MULTIPACK , DOMICILE ASSISTANCE , CAPITAL FORME , CARRE SANTE SIMPLE , ON SE MET EN QUATRE POUR VOTRE SANTE , GAN AUTO MULTIPACK , gan Habitat Multipack


GAN INCENDIE ACCIDENTS - Compagnie francaise d'assurances et de réassurances, incendie, accidents et risques divers (Société anonyme), 2 rue Pillet-Will - 75009 PARIS. $GAN VIE, Compagnie francaise d'assurances sur la vie (Société anonyme), 2 rue Pillet-Will - 75009 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-050

Opérations d'assurances et de réassurances.